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  • Conditions générales d'utilisation du site Internet d'Atos

  • Cette page (ainsi que les documents auxquels elle fait référence) vous informe des conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser le site Web (https://hbasolution.com/) ci-après dénommé « le site Web ». Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant de commencer à utiliser le site Web.

  • Acceptation

  • Les informations et le contenu du site Web sont fournis sous réserve des conditions générales suivantes. Votre accès à ce site Web et son utilisation continue constituent une acceptation complète de ces conditions générales.

  • Objet du site

  • Le présent site a pour objet de fournir des informations sur Atos et ses filiales et sociétés affiliées (« Atos »), son organisation, les produits et services proposés par ses divisions, ainsi que la performance de son action. Toutefois, ces informations ne constituent qu’une présentation des produits et services d’Atos et ne sont pas contractuelles. Pour conclure tout accord contractuel, veuillez contacter directement la société mère ou l’une de ses filiales.

  • Garanties et responsabilité

  • Les informations fournies sur ce site sont fournies à titre gratuit et à titre informatif uniquement et ne créent pas de relation commerciale ou de services professionnels entre vous et Atos. Toute utilisation que vous faites des informations fournies sur ce site, ou de tout site ou service lié à ce site, est à vos propres risques. Bien qu’Atos fasse des efforts raisonnables pour inclure des informations exactes et à jour sur ce site Web, ce dernier peut contenir des inexactitudes, des informations obsolètes ou des erreurs typographiques. Par conséquent, Atos ne donne aucune garantie ni ne fait aucune déclaration quant à l’exactitude ou l’exhaustivité des informations contenues dans ce site. En outre, Atos n’assume aucune responsabilité pour toute erreur ou omission dans le contenu de ce site. L’utilisation des éléments de ce site Web, toute information qui y figure ainsi que l’accès à ce site relèvent de la seule responsabilité de l’utilisateur. Atos décline toute responsabilité pour tout dommage quel qu’il soit, y compris, sans limitation, les dommages indirects, consécutifs ou accessoires, y compris, mais sans limitation, les pertes de bénéfices ou de revenus, les interruptions d’activité, les pertes de données découlant de ou en relation avec l’utilisation, l’impossibilité d’utiliser ou la confiance accordée à tout matériel contenu dans ce site ou tout site lié pouvant résulter de l’accès à ce site et de l’utilisation en tout ou partie des éléments ou informations qui y sont contenus. Atos ne garantit en aucune manière un accès ininterrompu à ce site Web ainsi que la sécurité du site et l’absence de tout virus ou autre hôte indésirable (y compris dans les éléments du site Web et dans les informations qui y sont incorporées).

  • Modification

  • Atos peut modifier et mettre à jour à tout moment, et sans préavis, le contenu publié sur ce Site ou toute autre information contenue.

  • Sites Web tiers

  • Ce site Web propose des liens vers des sites Web tiers qui ne sont pas sous le contrôle d’Atos et ne sont pas gérés par elle. Ces liens sont fournis pour votre commodité et n’impliquent pas l’approbation ou le soutien par Atos des sites liés. Atos n’a examiné aucun ou tous les sites liés à ce site et n’est donc pas responsable du contenu de ces sites ou de toute page hors site ou de tout autre site lié à ces sites.

  • Téléchargement de matériel sur le site Web

  • Toute information ou demande d’information que vous pourriez envoyer à Atos via le site ou par courrier électronique auquel le site peut donner accès, est considérée comme non confidentielle. Atos n’assume aucune obligation de surveiller les informations que vous pourriez publier sur son site Web. En soumettant des informations ou du matériel, vous accordez à la Société une licence illimitée et irrévocable d’utiliser, d’exécuter, de montrer, de modifier et de transmettre ces informations, ce Matériel ou ces commentaires, y compris toute idée, concept ou savoir-faire sous-jacent (le terme « Matériel » est destiné à couvrir tous les projets, fichiers ou autres pièces jointes qui nous sont envoyés). La Société se réserve le droit d’utiliser ces informations de la manière qu’elle choisit. Atos se réserve le droit, à tout moment, à sa seule discrétion, de filtrer le contenu que vous lui soumettez et de modifier, déplacer, supprimer et/ou refuser d’accepter tout contenu qui, selon le jugement d’Atos, viole les présentes Conditions d’utilisation ou est inacceptable ou inapproprié, que ce soit pour des raisons juridiques ou autres. Vous garantissez que les informations, documents, projets, fichiers, pièces jointes ou commentaires qui nous sont envoyés, autres que des données personnelles, que vous pouvez transmettre à Atos via le Site Internet ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à toute autre loi applicable. Ces informations fournies seront traitées comme non confidentielles. En soumettant des documents sur ce Site Internet, vous accordez à Atos, et à toute personne autorisée par Atos, une licence libre de redevances, perpétuelle, irrévocable, non exclusive, illimitée et mondiale pour utiliser, copier, modifier, transmettre, vendre, exploiter, créer des œuvres dérivées, distribuer et/ou exécuter ou afficher publiquement ces documents, en tout ou en partie, de toute manière ou sur tout support (connu actuellement ou développé ultérieurement), à toute fin choisie par Atos.

  • Loi applicable

  • Dans le cas où une partie des présentes Conditions générales serait jugée inapplicable, la partie inapplicable sera interprétée conformément à la loi applicable, dans la mesure du possible, pour refléter les intentions initiales des parties et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Le fait qu’Atos n’insiste pas sur l’exécution stricte de toute disposition du présent Contrat ou ne l’impose pas ne saurait être interprété comme une renonciation à une disposition ou à un droit. Ni le comportement entre les parties mentionnées dans les présentes ni les pratiques commerciales ne sauraient modifier une disposition quelconque des présentes Conditions générales. Les présentes Conditions générales seront régies et interprétées conformément au droit français. Toute action contre Atos doit être intentée en France.

  • Communiqués de presse

  • Les communiqués de presse d’Atos sont présentés sur ce site Internet à des fins historiques uniquement. Les informations fournies par Atos étaient exactes au moment de leur publication, sous réserve de la clause de non-responsabilité relative aux énoncés prévisionnels, qui a été imprimée en même temps que l’annonce. Les investisseurs ne doivent pas supposer que les déclarations faites dans ces documents restent en vigueur ultérieurement. Atos ne vérifie pas les publications passées pour déterminer si elles restent exactes, et les informations contenues dans ces publications peuvent être remplacées. Atos décline toute obligation de mettre à jour les déclarations ou communiqués de presse. Les informations financières accessibles via cette page ne sont valables qu’à la date ou aux dates particulières de leur origine. Ces informations peuvent être obsolètes. Atos n’assume aucune obligation et décline toute obligation de mettre à jour les informations disponibles via cette page. Les performances financières futures d’Atos sont soumises à diverses tendances, risques et incertitudes qui pourraient entraîner des résultats réels sensiblement différents de ceux exprimés dans les énoncés prévisionnels. Les tendances, risques et incertitudes qui pourraient affecter les résultats financiers futurs d’Atos sont décrits plus en détail dans les rapports d’Atos déposés auprès de l’AMF, notamment le rapport annuel d’Atos pour l’exercice le plus récent.

  • Avis de droits de propriété intellectuelle

  • Ce site Internet est protégé par des droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive d’Atos. Tout le matériel qu’il contient, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, informations, motifs, logos, dessins et bases de données, images, sons, vidéos, logos, icônes ou code HTML est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété d’Atos ou de tiers. Vous pouvez utiliser ce matériel à des fins personnelles et non commerciales conformément aux principes régissant le droit de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation ou modification du contenu du site Internet de la Société sans l’autorisation écrite préalable de la Société est interdite. Sauf mention expresse contraire, tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de ce site, y compris les noms de domaine, l’organisation et la présentation du site et les logiciels utilisés en relation avec le site, sont la propriété d’Atos. Atos est propriétaire d’un portefeuille de marques déposées et non déposées, dont notamment Atos, le logo Atos et le globe Atos sont des marques déposées du groupe Atos. Toutes les autres marques citées sur le site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs et vous aurez besoin de leur autorisation spécifique si vous souhaitez utiliser l’une de ces marques. Vous ne pouvez pas reproduire ou stocker une quelconque partie de ce site sur un autre site Web, système de gestion de documents ou système de recherche électronique (par capture d’écran ou autre) sans l’autorisation écrite préalable d’Atos. Vous ne devez utiliser aucune partie des éléments de ce site à des fins commerciales sans obtenir une licence à cet effet auprès d’Atos. Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une quelconque partie de ce site en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser ce site cessera immédiatement et vous devrez, à la discrétion d’Atos, retourner ou détruire toute copie des éléments que vous avez réalisés. Tous les droits non expressément accordés dans le présent avis sont réservés.

  • Protection des données et confidentialité

  • Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité Modification des présentes conditions d’utilisation Atos peut modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions d’utilisation et vous encourage donc à les lire régulièrement.

  • Mentions légales

  • Atos SE est une société anonyme européenne (« Societas Europaea »), dûment constituée et valablement constituée en vertu des lois françaises, ayant son siège social à River Ouest 80, Quai Voltaire, 95870 Bezons, France, dont le numéro d’entreprise au registre du commerce de Pontoise est le 323 623 603. Tél : +33 1 73 26 00 00

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